Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vignobles du Sud Ouest
OSMIN Lionel

Numéro de dépôt :
3757883
Date de dépôt :
02/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2020
Vignobles du Sud Ouest de OSMIN Lionel

Présentation de la marque Vignobles du Sud Ouest

Déposée le 2 août 2010 par OSMIN Lionel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vignobles du Sud Ouest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est OSMIN Lionel domicilié(e) 6 Rue d'Aspe ZI Berlanne - 64160 - MORLAAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSMIN Lionel domicilié(e) 6 Rue d'Aspe ZI Berlanne - 64160 - MORLAAS - France.

La marque Vignobles du Sud Ouest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vignobles du Sud Ouest est expirée depuis le 2 août 2020.

OSMIN Lionel a également déposé les autres marques suivantes : DES PINS ET DES VINS , PARADIS BLANC , VILLA NAVARRE , Les Domaines de Pyrène , la Vie en Rose


OSMIN Lionel - 6 Rue d'Aspe ZI Berlanne - 64160 - MORLAAS - France


OSMIN Lionel - 6 Rue d'Aspe ZI Berlanne - 64160 - MORLAAS - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 15 juillet 2015 - Concession de licence n°651308 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.